Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

" L'ATELIER DES CREATEURS "
Mademoiselle MOUGIN Sophie

Numéro de dépôt :
94514741
Date de dépôt :
07/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque " L'ATELIER DES CREATEURS "

Déposée le 7 avril 1994 par mademoiselle MOUGIN Sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " L'ATELIER DES CREATEURS " »

Le déposant est mademoiselle MOUGIN Sophie domicilié(e) demeurant à 75015 PARIS Rue Brancion No 128 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître François DUQUESNOY Avocat à la Cour - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

MOUGIN Sophie a également déposé les autres marques suivantes : HOA


Mademoiselle MOUGIN Sophie - demeurant à 75015 PARIS Rue Brancion No 128 - France


Maître François DUQUESNOY Avocat à la Cour - France


Inscription le 2 septembre 1996 - Rejet total n°205522 - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1996-09-02

Cuir & imitation du cuir Tissus & produits textiles Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelle, broderies, mercerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.